Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUMEIRE
SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
95569917
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2015

Présentation de la marque SUMEIRE

Déposée le 21 avril 1995 par SUMEIRE Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUMEIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Les déposants sont SUMEIRE Gabriel domicilié(e) Château Coussin, Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2286038) - 13530 - France et SUMEIRE Jean-Pierre domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire (dossier no 2286038) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2286038) - 13207 - France.

La marque SUMEIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUMEIRE est expirée depuis le 21 avril 2015.

SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. , TEGULATA , LES VIGNOBLES CHOISIS , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE , LA CROIX DU PRIEUR


SUMEIRE Gabriel - Château Coussin, Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2286038) - 13530 - France

SUMEIRE Jean-Pierre - Château Coussin Sainte Victoire (dossier no 2286038) - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2286038) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2286038 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Vins